Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : document à compléter par Termélaison avant publication officielle. Ce texte constitue un modèle général et ne remplace pas une relecture juridique adaptée à votre juridiction.
La présente politique décrit la manière dont Termélaison collecte, utilise, conserve et protège les informations des utilisateurs de sa plateforme d'analyse algorithmique. En accédant au site ou aux services de Termélaison, vous reconnaissez avoir pris connaissance des pratiques décrites ci-dessous.
Données collectées
Termélaison peut collecter des informations que vous fournissez directement (nom, adresse e-mail, informations de compte) ainsi que des données techniques générées automatiquement lors de votre navigation (adresse IP, type de navigateur, pages consultées, horodatage des connexions).
Données d'usage de la plateforme
Lorsque vous utilisez les outils d'analyse de Termélaison, certaines informations relatives à votre utilisation (paramètres de recherche, préférences d'affichage, historique de consultation) peuvent être enregistrées afin d'améliorer le service.
Cookies et technologies similaires
Le site utilise des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du service, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser certains cookies, ce qui peut limiter certaines fonctionnalités.
Flux de traitement des données
Schéma simplifié à titre indicatif. Les durées et modalités exactes doivent être précisées par Termélaison.
Pourquoi utilisons-nous ces données ?
Les informations collectées servent des objectifs précis, limités à ce qui est nécessaire au fonctionnement du service.
Fourniture du service
Permettre l'accès à la plateforme, l'affichage des analyses et la gestion de votre compte utilisateur.
Amélioration continue
Comprendre l'usage des fonctionnalités afin d'ajuster l'interface et la pertinence des contenus proposés.
Communication
Vous informer de modifications importantes du service, répondre à vos demandes et assurer le support.
Avec qui vos données peuvent-elles être partagées ?
Termélaison ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs. Un partage limité peut intervenir dans les cas suivants :
- Prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site (hébergement, maintenance).
- Obligations légales ou réponses à des demandes des autorités compétentes.
- Opérations de restructuration de l'activité, sous réserve d'un engagement de confidentialité équivalent.
- Avec votre consentement explicite, dans tout autre cas non mentionné ci-dessus.
Mesures de protection
Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre afin de protéger les données contre l'accès non autorisé, la perte ou l'altération. Aucun système n'étant totalement infaillible, Termélaison ne peut toutefois garantir une sécurité absolue.
L'accès aux données internes est limité aux personnes habilitées dans le cadre de leurs fonctions.
Durée de conservation des données
Les données sont conservées pour une durée proportionnée aux finalités décrites dans cette politique, puis supprimées ou anonymisées, sauf obligation légale contraire.
Combien de temps mes données de compte sont-elles conservées ?
Les données liées à votre compte sont conservées pendant la durée de votre relation avec Termélaison, puis archivées ou supprimées selon les obligations légales applicables. La durée précise doit être définie par Termélaison.
Que se passe-t-il en cas de suppression de compte ?
À la suppression de votre compte, les données personnelles associées sont supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable, sauf disposition légale nécessitant une conservation plus longue.
Les données techniques sont-elles conservées différemment ?
Les journaux techniques (logs de connexion, données de navigation) sont généralement conservés pour une durée plus courte, destinée à la sécurité et au bon fonctionnement du service.
Droits des utilisateurs
Selon la réglementation applicable à votre situation, vous pouvez disposer de certains droits concernant vos données personnelles.
Accès et rectification
Vous pouvez demander l'accès aux données vous concernant et leur rectification en cas d'inexactitude.
Suppression et opposition
Vous pouvez demander la suppression de vos données ou vous opposer à certains traitements, dans les conditions prévues par la loi applicable.
Portabilité
Vous pouvez demander la transmission de vos données dans un format structuré, dans la mesure où cela est techniquement applicable.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Termélaison via les coordonnées disponibles sur la page Contact. Une réponse sera apportée dans un délai raisonnable, conformément à la réglementation applicable.
Transferts de données
Si des données devaient être transférées en dehors de votre pays de résidence, Termélaison s'efforcerait de mettre en place des garanties appropriées, conformes aux exigences légales en vigueur. Les modalités précises doivent être complétées selon l'infrastructure réellement utilisée.
Protection des mineurs
Les services de Termélaison ne sont pas destinés aux personnes mineures. Si vous estimez que des données concernant un mineur ont été collectées par erreur, veuillez nous en informer afin que les mesures appropriées soient prises.
Modifications de cette politique
Termélaison peut mettre à jour cette politique de confidentialité afin de refléter des changements dans ses pratiques ou pour des raisons légales. Toute modification substantielle sera signalée sur cette page avec une date de mise à jour révisée.